Recommandations

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Voici les étapes nécessaires au bon déroulement des opérations

Etape 1 : Négociation des termes et conditions du crédit documentaire :

  • Type de credoc
  • Modalités d’utilisation (choix de la banque, échéances de paiement)
  • Dates butoirs (date d’expédition, délai de présentation des documents, date de validité)
  • Répartition des frais



Etape 2 : Envoi d’un modèle d’instructions d’ouverture :

Les mentions obligatoires d’un crédit documentaire doivent apparaître sur votre modèle (voir « mentions obligatoires » sur le site).



Etape 3 : Réception du crédit documentaire :

Dès que la banque vous a notifié le crédit, vous examinez les termes et conditions mentionnés dans le crédit. Assurez-vous qu’aucune clause restrictive n’y figure.



Etape 4 : Demande de modification :

Si toutefois, vous ne pouviez remplir vos obligations au regard du crédit documentaire, vous devez rapidement demander les modifications nécessaires à votre client (donneur d’ordre).



Etape 5 : Validation du crédit documentaire :

Dès la réception de l’avis de modification le cas échéant, vous devez vous assurer que les termes et conditions sont désormais acceptables.
Si les termes et conditions du crédit peuvent être respectés, vous pouvez expédier les marchandises.



Etape 6 : Collecte et vérification des documents :

Après leur collecte auprès des intervenants, les documents doivent être vérifiés les uns après les autres par rapport à l’ouverture et aux modifications.
Commencer la vérification par les points les plus importants :

 

Dates butoirs :

  • Date limite d’expédition
  • Délai de présentation
  • Date de validité*
Montant / Devise :

  • Tolérance
  • Partiel
  • Intégralité des documents exigés (Nombre d’originaux)
Contenu des documents :

  • Selon les termes du crédit (y compris les conditions supplémentaires)
  • Selon les règles et usances de la CCI
  • Documents entre eux



Etape 7 : Suivi de la remise en banque :

Si votre banque (notificatrice ou confirmante) relève des irrégularités lors de la présentation des documents, il est conseillé de rectifier les documents ou de les conserver à ses guichets, et de lui demander de mentionner toutes les irrégularités à la banque émettrice « pour accord ».